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Marques déposées par S.P.A.S. SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE -SARL- 30
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SALON DU TEMPS CHOISI ET DE LA RETRAITE ACTIVE - SATEC -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DU TEMPS CHOISI ET DE LA RETRAITE ACTIVE - SATEC -
S.P.A.S. SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE -SARL- 30, Quai d'Austerlitz, 75013-PARIS (bureaux : 25, Avenue Pierre 1er de Serbie, 75016-PARIS)

Numéro de dépôt :
1315067
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1995
SALON DU TEMPS CHOISI ET DE LA RETRAITE ACTIVE - SATEC - de S.P.A.S. SOCIETE DE PROMOTION ET D\'ANIMATION DE LA SEINE -SARL- 30

Présentation de la marque SALON DU TEMPS CHOISI ET DE LA RETRAITE ACTIVE - SATEC -

Déposée le 4 juillet 1985 par S.P.A.S. SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE -SARL- 30 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALON DU TEMPS CHOISI ET DE LA RETRAITE ACTIVE - SATEC - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.P.A.S. SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE -SARL- 30, Quai d'Austerlitz, 75013-PARIS (bureaux : 25, Avenue Pierre 1er de Serbie, 75016-PARIS) - France.

La marque SALON DU TEMPS CHOISI ET DE LA RETRAITE ACTIVE - SATEC - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DU TEMPS CHOISI ET DE LA RETRAITE ACTIVE - SATEC - est expirée depuis le 4 juillet 1995.

S.P.A.S. SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE -SARL- 30 a également déposé les autres marques suivantes : SALON EMPLOI ET INITIATIVES , HEXAGONE , "LE TROISIEME SOUFFLE" , MAISON DES INTERNATIONAUX CREATEURS , PARALLELE


S.P.A.S. SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE -SARL- 30, Quai d'Austerlitz, 75013-PARIS (bureaux : 25, Avenue Pierre 1er de Serbie, 75016-PARIS) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174879 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription - Transmission de propriété n°41850 - Publication au BOPI

- services divers;organisation de salons, expositions et marchés, et plus particulièrement le Salon du Temps Choisi et de la Retraite Active; conseils ou renseignements pour particuliers, sans rapport avec la conduite des affaires.